Commissions et comités du conseil d'administration

Le conseil d’administration (CA) crée et définit les mandats des diverses commissions et divers comités dont il a besoin pour exercer ses responsabilités en matière d’orientation, de planification, de surveillance et de contrôle, et pour alléger son fonctionnement. Ces commissions et comités sont composés en totalité ou en quasi-totalité de personnes indépendantes. À l’issue de chacune de leurs réunions, le conseil et les commissions et comités tiennent des doubles huis clos sans la présence des membres de la direction et des observateurs; un premier avec la présence du président et chef de la direction et un second sans sa présence. La composition et les mandats de ces instances sont revus annuellement. Un rapport factuel des travaux de chaque comité et commission est présenté systématiquement lors de la réunion subséquente du conseil, et leur président commente verbalement les enjeux discutés au bénéfice de l’ensemble du conseil.

Comité exécutif

Ce comité peut en principe exercer les mêmes fonctions et pouvoirs que le conseil d’administration, à l’exception de ceux que ce dernier se réserve ou attribue à un autre comité ou à une commission. La portée du mandat de ce comité est principalement limitée aux dossiers afférents aux pouvoirs d'intervention de la Fédération à l'endroit des caisses et à l'examen de certains engagements financiers afin que les décisions stratégiques demeurent du ressort du conseil d'administration.

Membres

  • Louis Babineau, président
  • Luc Bachand, IAS.A
  • Dominique Jodoin
  • Maryse Lapierre, ASC
  • Serge Rousseau
  • Guy Cormier, invité permanent

Comité spécial sur la transition PCA/PCD

Ce comité est chargé de superviser l’exécution du plan de transformation et la mise en œuvre de la séparation des fonctions de présidence du conseil d'administration et de présidence et chef de la direction, ainsi que la mise en place des dispositifs nécessaires à l’exercice d’une saine gouvernance et à la gestion adéquate des risques inhérents à la transformation. Il doit également faire des recommandations sur la transition au conseil.

Membres

  • Johanne Charbonneau, présidente
  • Louis Babineau, ASC
  • Maryse Lapierre, ASC
  • Michel Magnan, ASC
  • Serge Rousseau
  • Guy Cormier, invité permanent

Commission Audit et Inspection

En raison de ses activités liées à l’inspection des caisses, la commission d’audit et d’inspection (CAI), qui est constituée en vertu de la Loi sur les coopératives de services financiers, remplit le rôle d’un comité d’audit pour la Fédération. La CAI revoit l’ensemble de l’information financière, supervise les redditions de comptes requises et exerce un rôle de premier plan quant à la surveillance des contrôles internes, y compris ceux relatifs à l’information financière et à l’appréciation de leur adéquation aux besoins. Elle dispose de moyens de communication directs avec le Bureau de la surveillance du Mouvement Desjardins, qui est responsable de l’audit interne des filiales et des composantes du Mouvement, de même que de l’inspection des caisses du Québec et de la Caisse Desjardins Ontario Credit Union inc. Elle est également en contact avec les auditeurs externes, avec qui ses membres peuvent discuter et passer en revue certaines questions, au besoin. Cette commission veille également à l’indépendance du secteur de l’audit interne du Mouvement Desjardins et adopte la charte d'audit interne et le plan d’audit.

Membres

  • Michel Magnan, ASC, président
  • Luc Bachand, IAS.A
  • Francine Côté, ASC
  • André Grenier
  • Jean-François Laporte, ASC

Observatrice

  • Kathleen Bilodeau (DG)

Représentants des filiales d'assurances

  • Robert St-Aubin (administrateur de DSF)
  • Clarence Turgeon (administrateur de DGAG)

Commission Coopération et culture

Cette commission appuie le conseil d’administration à l’égard des éléments liés à la vitalité de la vie coopérative et démocratique au sein du Mouvement Desjardins, au respect de la mission et des valeurs de Desjardins et à leur prise en compte dans les pratiques commerciales et de gestion. Elle s’assure notamment de la mise en uvre efficace et efficiente des mécanismes de concertation, de participation et de liaison avec le réseau.

Membres

  • Maryse Lapierre, ASC, présidente
  • Louis Babineau, ASC
  • Jordan Baril-Furino
  • André Grenier
  • Paula Parhon, ASC
  • Denis Latulippe, ASC
  • Patricia-Ann Sarrazin-Sullivan
  • Guy Cormier, invité permanent

Observatrice

  • Kathleen Bilodeau (DG)

Commission Gestion des risques et Gestion des risques US

Cette commission appuie le conseil en ce qui concerne principalement les orientations et stratégies globales en matière de gestion des risques. Elle s’assure de la mise en place du cadre de gestion intégrée des risques, des normes et des politiques qui fixent les règles d'acceptation, de surveillance, de gestion et de signalement des risques importants auxquels le Mouvement est exposé. Elle surveille le respect du cadre d’appétit pour le risque du Mouvement et examine les actions requises en situation de dépassement des limites établies.

Membres

  • Dominique Jodoin , président
  • Doryne Bourque, IAS.A
  • Elaine Lajeunesse, ICD.C
  • Jean-François Laporte, ASC
  • Paula Parhon, ASC
  • Patricia-Ann Sarrazin-Sullivan
  • Guy Cormier, invité permanent

Membres externes

  • Christine Sayegh Filgiano (administratrice de DSF)
  • Bernard Morency (administrateur de DGAG)

Observateurs

  • Michel Magnan, ASC, président de la CAI
  • Richard Villeneuve (DG)

Rapport de la commission Gestion des risques (PDF, 458 ko)

Commission Gouvernance et finance responsable

Cette commission appuie le conseil d’administration dans l’application et l’évolution du cadre de gouvernance et du développement durable et finance responsable. À cette fin, elle assure une vigie des bonnes pratiques et prend connaissance des lignes directrices et des rapports des autorités réglementaires. Elle appuie notamment le conseil d’administration dans l’administration de sa relation avec la direction de manière à assurer son indépendance. Elle est responsable de la supervision du programme d’évaluation des membres du conseil, de ses commissions et de ses comités ainsi que de l’évolution du programme d’intégration et de développement des compétences des administrateurs et administratrices de la Fédération. De plus, elle examine le rapport de responsabilité sociale et coopérative du Mouvement et le rapport En mouvement pour le climat, et recommande leur adoption au conseil.

Membres

  • Nadine Groulx, présidente
  • Louis Babineau, ASC
  • Lisa Baillargeon, IAS.A
  • Johanne Charbonneau, C.Dir.
  • Michel Magnan, ASC
  • Serge Rousseau
  • Guy Cormier, invité permanent

Commission Ressources humaines

La commission Ressources humaines appuie le CA de la Fédération dans son rôle d’orientation, de planification et de surveillance en formulant notamment des recommandations touchant les ressources humaines. La commission appuie également le conseil sur les questions relatives à la présidence et chef de la direction (PCD) du Mouvement, notamment en matière de rémunération, de conditions de travail, d’objectifs annuels et leur évaluation, ainsi que de relève à cette fonction.

Membres

  • Serge Rousseau, président
  • Louis Babineau, ASC
  • Johanne Charbonneau, C.Dir.
  • Nadine Groulx
  • Elaine Lajeunesse, ICD.C
  • Denis Latulippe, ASC
  • Guy Cormier, invité permanent

Membre externe

  • Julien Ponce